Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PERE FRANCOIS
SOCIETE EUROPEENNE DE BRASSERIES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1224214
Date de dépôt :
12/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/1993

Présentation de la marque LE PERE FRANCOIS

Déposée le 12 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE BRASSERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PERE FRANCOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE BRASSERIES domicilié(e) 2, rue Gabriel-Bour, 54250 CHAMPIGNEULLES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES. - France.

La marque LE PERE FRANCOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PERE FRANCOIS est expirée depuis le 12 janvier 1993.

SOCIETE EUROPEENNE DE BRASSERIES a également déposé les autres marques suivantes : JUMP , BIERE OBER , SONODIS , SOBLOR , BOISSONS 2000 , SOBEST , STAR , DUMESNIL , TURF BEER , S.D.A.


SOCIETE EUROPEENNE DE BRASSERIES (Société Anonyme) - 2, rue Gabriel-Bour, 54250 CHAMPIGNEULLES. - France


CABINET ORES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faires des boissons.